Mentions
Légales

01. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : [Ton Nom Prénom]
• Contact : [Ton Email]
• Adresse : [Ton Adresse Postale]

02. Hébergement

Le Site est hébergé par la société [Nom de l'hébergeur, ex: Vercel Inc.], située au [Adresse de l'hébergeur, ex: 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789], contactable par le moyen suivant : [Lien/Email contact hébergeur].

03. Propriété intellectuelle

[Ton Nom] est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : [Ton Nom].

04. Limitation de responsabilité

[Ton Nom] ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. [Ton Nom] décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.

05. CNIL et gestion des données

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : [Ton Email].

06. Liens hypertextes et cookies

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